Michel Cassignol
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel CASSIGNOL
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire d'Auch
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL D'AGEN
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire d'Auch, pour des fonctions au siège civil et pénal
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal judiciaire d'Auch
cour_appel
=
"
Agen
"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire
=
"
Auch, pour des fonctions au siège civil et pénal
"
JORFTEXT000049964910
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2024
14/07/2024
De:
Michel CASSIGNOL
avocat à la retraite, ancien bâtonnier
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance d'Auch
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
cour_appel
=
"
Agen
"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Auch
"
JORFTEXT000038689672
(source JORF)
nomination
27 Juin 2019
27/06/2019
De:
Cassignol (Michel)
receveur-percepteur du Trésor public, chef de poste à la trésorerie de Clichy (92)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2007-2008
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000648935
(source JORF)
inscription
03 Août 2007
03/08/2007
De:
Michel Cassignol
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du groupement d'intérêt public « PLIE intercommunal d'Asnières-sur-Seine/Villeneuve-la-Garenne »
Remplace:
Mme Brigitte Huch
Groupe:
Groupement d'intérêt public « PLIE intercommunal d'Asnières-sur-Seine - Villeneuve-la-Garenne »
JORFTEXT000000632528
(source JORF)
nomination
06 Octobre 2005
06/10/2005
De:
Cassignol (Michel)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Villeneuve-la-Garenne (92)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000256614
(source JORF)
inscription
04 Septembre 2004
04/09/2004
De:
Cassignol (Michel)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Villeneuve-la-Garenne (92)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2003-2004
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000232293
(source JORF)
inscription
17 Août 2003
17/08/2003
De:
Cassignol (Michel)
inspecteur du Trésor public, chef de poste à la trésorerie de Villeneuve-la-Garenne (92)
Objet:
sur liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2002-2003
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
JORFTEXT000000415270
(source JORF)
inscription
22 Septembre 2002
22/09/2002
De:
Michel Cassignol
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « PLIE intercommunal d'Asnières-sur-Seine - Villeneuve-la-Garenne »
Groupe:
Groupement d'intérêt public « PLIE intercommunal d'Asnières-sur-Seine - Villeneuve-la-Garenne »
JORFTEXT000000409005
(source JORF)
nomination
18 Avril 2002
18/04/2002
